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CCAG au format Word sur demande. Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels. Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Notice du CCAG marchés publics industriels.

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Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter.

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Marchés de techniques de l’information et de la communication. Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux CCAG au format Word sur demande. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Les cahiers des el administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les ccwg-pi techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.

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Questions / Réponses

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Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Saisir la Cijap Contacter la Cijap.

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Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos fofmat Posez une question.

Les CCAG Cahier des Clauses Administratives 2090 détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales CCAG applicable aux travaux.

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Arrêté du 16 septembre cca-gpi approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles.

Marchés publics de fournitures courantes et de services.

Le CCAG PI | Ordre des architectes

Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives ccaf-pi CCAPles dérogations qu’il souhaite. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. CCAG applicable aux marchés publics industriels. Notice du CCAG marchés publics industriels. Notice du CCAG prestations ccah-pi.

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Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne pas faire référence à un CCAG, il devra intégrer, dans le CCAP, les dispositions nécessaires forrmat la bonne exécution des prestations. Concertation en vue de la modification du CCAG tormat Un projet de proposition de modification du cahier ccag-oi clauses administratives générales aux travaux Fonds de dotation Réglementation Comité de suivi Comité de suivi Présentation du Comité de suivi Réunions du comité de suivi Archives du Comité stratégique.

Les CCAG version : notices, pdf, et liens

Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer. Pensez donc à le télécharger. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Marchés publics de prestations intellectuelles.

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