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Q Foire aux questions Règlement des marchés publics Glossaire des marchés publics Simulation d’une réponse par voie électronique Problème d’accès avec Bitdefender? Pôle juridique 02 96 58 63 74 conseil. Fermer Culture Secteur du livre et de la presse Artistes plasticiens Spectacle vivant théâtre, danse, spectacles Cinéma. Des documents à conserver! Contrôle de légalité Appel d’offre Annuaire entreprise Annuaire société Annuaire site Appel offre formation annuaire ecommerce Signature électronique Certificat électronique Recherche stage annuaires Annonce Marché public Appel offres ouvert Annuaire pro Appel offre Enchere electronique inversee France annonce Offre emploi Recherche stage Appel offre Annuaire site Annuaire horaire Serrurier avis consommateur Le guide du chauffage offres d’emploi, de stage et de formation magazine leuromag Achat Maison Tunisie Appel d’offres. Rémunération et indemnités Elements obligatoires Calcul du traitement brut indiciaire Chiffres clés Primes et indemnités Cotisations patronales et salariales.

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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 14.52 MBytes

Contrôle de légalité Appel d’offre Annuaire entreprise Annuaire société Annuaire site Appel offre formation annuaire ecommerce Signature électronique Certificat électronique Recherche stage annuaires Annonce Marché public Appel offres ouvert Annuaire pro Appel offre Enchere electronique inversee France annonce Offre emploi Recherche stage Appel offre Annuaire site Annuaire horaire Serrurier avis consommateur Le guide du chauffage offres d’emploi, de stage et de formation magazine leuromag Achat Maison Tunisie Appel d’offres. Des documents simples à utiliser pour les candidats et les collectivités. Il n’a pas à être signé puisque le candidat individuel ou les membres du groupement s’engagent sur son contenu dans le DC1. Accompagnement des collectivités Conseil en organisation Les réseaux pro Règlementation générale. Agenda du CDG

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Archives Nos missions La règlementation archivistique.

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Afficher le thème Ressources humaines. Afficher le thème Vente – Commerce. Prévention Conseil et inspection santé sécurité Prévention des risques psychosociaux Réseaux de prévention Ergonomie en conception Information santé. Données emploi Bilan social Bilan de l’emploi Observatoire régional.

Portail CDG 22 – MARCHES PUBLICS – Mise à jour des formulaires DC 1 et DC2

Recrutement Bourse de l’emploi Travailler pour le service public local. Valider la recherche dans le site service-public-pro. Documents Associés 4 fermer la liste ouvrir la liste.

Pour les entreprises établies en France DC2les exigences sont sensiblement identiques.

DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Afficher le thème Fiscalité. Concours et emploi Calendrier Inscription Résultats et listes. Conventions Les conventions Les cotisations et contributions financières. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour réaliser des wword de visite. Des documents à conserver! Doit être complété par le candidat wodd ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.

Ces informations peuvent être communiquées sur papier libre au maître d’ouvrage. Missions temporaires et emplois partagés Espace collectivité Espace candidats Espace agents temporaires Emplois partagés.

MARCHES PUBLICS – Mise à jour des formulaires DC 1 et DC2

Formulaire DC2 Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l’appui de leur candidature formulaire DC1. Rémunération et indemnités Elements obligatoires Calcul du traitement brut indiciaire Chiffres clés Primes et indemnités Cotisations patronales et salariales.

L’élu employeur Le rôle de l’élu employeur Formation des élus. Informatique Nos missions.

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Afficher le woord Création – Modification – Wlrd. Le woord du centre de gestion. Absentéisme Les pratiques managériales Les formations-sensibilisations Les accompagnements spécifiques Les enjeux de santé et prévention. Télécharger le worrd [ Q Foire aux questions Règlement des marchés publics Glossaire des marchés publics Simulation d’une réponse par voie électronique Problème d’accès avec Bitdefender?

Territoriales de Bretagne Edition Edition Les éditions précédentes. Télécharger le formulaire d’insciption DC1.

Utilisez les nouveaux DC1 et DC2 en date du 26 octobre 2016

Pour les entreprises non établies en France DC2Ele formulaire porte sur l’identification du candidat, les établissements possédés à l’étranger, le numéro d’enregistrement de la société, le pays et la ville où elle a été enregistrée, sa forme juridique, son capital social sur trois ans, la preuve d’une situation fiscale et sociale saine, les engagements sur l’honneur et par écrit exigés par les articles 50 et suivants du Code des marchés publics.

Assurance des risques statutaires Le contrat groupe Vos démarches et imprimés Notre accompagnement Protection sociale Statistiques. Politique de confidentialité Témoignages clients Contactez-nous.

Il donne des précisions sur: Règlementation générale Commande publique Droit des collectivités Rédaction d’actes Gestion des cimetières. L’acheteur peut demander une traduction en français de worrd renseignements. En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

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